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Marques déposées par BAUMANN Marc Georges Paul
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CFii (Chaîne Française d'informations internationales).
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CFii (Chaîne Française d'informations internationales).
BAUMANN Marc Georges Paul

Numéro de dépôt :
3262964
Date de dépôt :
15/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2023
CFii (Chaîne Française d\'informations internationales). de BAUMANN Marc Georges Paul

Présentation de la marque CFii (Chaîne Française d'informations internationales).

Déposée le 15 décembre 2003 par BAUMANN Marc Georges Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CFii (Chaîne Française d'informations internationales). » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est BAUMANN Marc Georges Paul domicilié(e) 14, Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marc Georges Paul BAUMANN domicilié(e) 14, Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque CFii (Chaîne Française d'informations internationales). a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CFii (Chaîne Française d'informations internationales). est expirée depuis le 15 décembre 2023.

BAUMANN Marc Georges Paul a également déposé les autres marques suivantes : 7724 , MAXITELE , (Marque figurative) , CII COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS INTERNATIONALES , Sea France , VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ , FORUM DE L'IMMOBILIER - FORIM , CHAINOZIZO , MAXITEL WWW.MAXITEL-TELE.COM , Don 1 € pour se libérer de la dette.


BAUMANN Marc Georges Paul - 14, Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Marc Georges Paul BAUMANN - 14, Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Inscription le 4 octobre 2004 - Rejet partiel n°400664 - Publication au BOPI 2004-10-04

Inscription le 26 février 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°449087 - Publication au BOPI 2007-02-26

Inscription le 16 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434058 - Publication au BOPI 2006-05-16

Inscription le 25 septembre 2006 - Concession de licence n°440861 - Publication au BOPI 2006-09-25

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 12 octobre 2009 - Concession de licence n°507960 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2013 n°2545559 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautique, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le règlage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programme enregistrés) périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais electriques ; combinaisons, costumes, gants ou masque de plongée – vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le jeu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optiques) articles de lunetterie ; etuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.